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MENTIONS LÉGALES

I – Editeur du site

Le site web www.onlyfm.fr est édité par ONLYFM, Association sous le numéro W603003524 dont le siège social se situe 8 rue de la briqueterie, 60190 MOYENNEVILLE. Tel : 07 82 07 57 87.

Les directeurs de la publication sont Anthony CARNOY.

II – Hébergeur du site

OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, sous le numéro Lille Metropole B 424 761 419 dont le siège social se situe 2 RUE KELLERMANN
59100 ROUBAIX.

III – Hébergeur de diffusion webradio : AKTIF

Les serveur d’OnlyFM utilise la technologie fourni et hebergé sur les serveurs d’AKTIF. AKTIF prend en charge le paiement des droits d’auteurs de ce site web dans leurs formules de location de serveur, en accord avec la SACEM, la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musiques. OnlyFM est donc couvert par la SACEM.

IV – Propriété intellectuelle

ONLYFM est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) du site www.onlyfm.fr.

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V – Liens hypertextes

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VI – Responsabilité

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